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Marques déposées par COLLEUIL Georges
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PERCEVAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PERCEVAL
COLLEUIL Georges

Numéro de dépôt :
92412746
Date de dépôt :
25/03/1992
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
25/03/2012

Présentation de la marque PERCEVAL

Déposée le 25 mars 1992 par COLLEUIL Georges auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est COLLEUIL Georges domicilié(e) 35 Place COMBE,06140 COURSE GOULES (dossier no 2216506) - 06140 - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COLLEUIL Georges domicilié(e) 35 Place COMBE,06140 COURSEGOULES (dossier no 2216506) - 06140 - France.

La marque PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92412746.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque PERCEVAL est expirée depuis le 25 mars 2012.


COLLEUIL Georges - 35 Place COMBE,06140 COURSE GOULES (dossier no 2216506) - 06140 - France


COLLEUIL Georges - 35 Place COMBE,06140 COURSEGOULES (dossier no 2216506) - 06140 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Inscription le 19 décembre 1994 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°179603 - Publication au BOPI 1994-12-19

Renouvellement sans limitation le 20 février 2002 n°2216506 - Publication au BOPI 2002-02-20

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques F